• À propos des DAE /DSA/DAES sous Gamma2

  Dans Vitisoft : Version minimale requise : 10.27.251003.1.EXE Dorénavant, tous les documents d'accompagnement devront être édités depuis le bouton DAE, DSA, DAES Gamma2 : Veillez à compléter l’ensemble des onglets, concernant l'onglet Identification veuillez consulter l'articEn vedette

• À propos des apurements de DAE

  Pour noter les dates d'apurement des DAE, Double cliquez sur la facture ou la commande sur laquelle il y a un numéro de DAE (dans le champ Numéro DAE DSA, dans l'onglet DAE-DSA-FDA de la facture). En dessous de Générer un DAE, vous pouvez mettre une date d'apurement, et valider la date. Pour que le relevé de non apurement ressorte sur la DRM dématérialisée, VousQuelques lectures

• À propos des DAE

  Le Document administratif électronique (DAE) permet le suivi et le contrôle des mouvements en suspension de droits des produits soumis à accise. Vous pouvez sur Vitisoft renseigner dans la fiche du produit les informations nécessaires pour générer un DAE (Document Administratif Electronique) sur Prodouane, à partir de la facture, pour éviter de saisir les éléments du DAE sur Prodouane. Pour cela, il faut déjà compléter les fiches produits. Dans l'onglet DAE, vous avez plusieurs champs à rempliPopulaire

• À quoi correspondent les cases à cocher dans l'onglet DAE-DSA-FDA - Primeur ?

  Lorsque vous faites une facture, dans l'onglet DAE-DSA-FDA - Primeur se trouvent plusieurs cases à cocher : Valant DSA Si vous réalisez des ventes de petit vrac aux particuliers avec un volume inférieur à 90 litres, vous pouvez cocher la case Valant DSA pour faire apparaître cette mention sur la facture. Afficher N° FDA Vous pouvez cocher cette case pour afficQuelques lectures

• Alimenter l'onglet "Identification" pour un DAE à intégrer sur Gamma2

  Dans un premier temps, si vous souhaitez importer vos DAE sur Gamma2, il faudra à minima que votre logiciel ait cette version. Attention pensez à bien remplir les informations dans les onglet Informations sur l'expédition et Informations sur les articles. Vous pouvez vous aider de l'article [À prPopulaire

• Générer un DAE

  Générer un DAE Pour générer un DAE, il faut d'abord faire la facture. Ensuite, cliquez sur le bouton Générer DAE. La fenêtre de DAE s'ouvre. Vérifiez que les informations sont complètes, en particuliers les informations d'identification et d'expédition. Ensuite, allez dans le dernier onglet et cliquez sur Générer le fichier DTI+, si le logiciel vous indiquQuelques lectures

• Le code NC ne s'affiche pas dans le brouillon de DAE

  Le code NC ne s'affiche pas dans le brouillon de DAE Vous générez un DAE à partir d'une facture et le code NC ne s'affiche pas dans le brouillon de DAE, Allez dans la fiche du produit / onglet DAE : vérifiez qu'il y ait bien un code NC et une catégorie de produit accise. Ces deux informations sont liées et ne fonctionnent pas l'une sans l'autre. Corrigez l'erreur s'il manque une information et validez. Pour le prochain DAE, ce sera corrigé. ![](https://storage.crisp.chat/users/hePeu de lectures

• Mon produit n'apparait pas sur le brouillon du DAE

  Mon produit n'apparait pas sur le brouillon du DAE Si le DAE est généré depuis une facture, vérifiez : ➡️ Que le produit ait un ordre pour DRM dans sa fiche ➡️ Qu'il y ait bien la mention DAE associée au produit dans la facture, dans le champ CRD. Si le DAE est généré depuis une commande, vérifiez : ➡️Que le produit ait un ordre pour DRM dans sa fiche ➡️ Qu'il y ait bien la mention DAE associée au produit dans la facture, dans le champ CRD ➡️Réinitialisez le DAE avec la flèche bPeu de lectures

• Renseigner le numéro accise livraison pour les DAE

  Renseigner le numéro accise livraison pour les DAE Pour que le champ Numéro d'accise Livraison soit directement renseigné quand vous générez un DAE depuis une commande ou une facture, vous pouvez le renseigner à l'avance dans l'adresse de livraison indiquée sur cette facture ou commande. L'adresse de livraison se renseigne, ainsi que le numéro d'accise, dans la fiche client dans l'onglet Livraison. ![](https://storage.crisp.chat/users/helpdesk/website/ac72858698c74800/09fe41cf-48Peu de lectures

• Saisir le numéro de DAE/DSA sur la facture après l'avoir validée

  Comment ajouter le numéro de DAE/DSA sur une facture validée ? Vérifiez d’abord que les produits soient correctement sortis en DAE ou DSA sur la facture. Pour ajouter le numéro de DAE/DSA obtenu depuis le site des douanes : Sélectionnez la facture dans la liste des factures. Cliquez sur Opérations diverses sur facture, puis sur Modification des champs dans la facture. Dans le deuxième onglet, saisissez le numéro de DAE/DSA. ![](https://storage.crisp.chat/useQuelques lectures

• Saisir plusieurs numéros de DAE sur une facture

  Mettre plusieurs numéros de DAE sur une facture Vous pouvez ajouter plusieurs numéros de DAE sur une même facture Pour cela, dans l’onglet DAE-DSA-FDA-Primeurs, cochez la case Plusieurs numéros de DAE/DSA située sous le champ Numéro : DAE/DSA lors de la facturation. Indiquez ensuite le numéro sur chaque ligne produit, dans le champ Numéro DAE / DSA en doublePeu de lectures

• Saisir un numéro de DAE sur une facture

  Saisir un numéro de DAE sur une facture Il est possible de saisir un numéro de DAE lorsque vous saisissez une facture depuis l'onglet DAE-DSA-FDA-Primeur :Peu de lectures

• DSA

  Le document simplifié d'accompagnement (DSA) est un titre de mouvement communautaire pour les volumes ayant déjà supportés les droits d'accises. Une dispense de la procédure informatique s'applique exclusivement si le vin circule en droits acquittés (taxes payées) sur le territoire national. Pour toute vente en droits suspendus (ex: livraison de vrac ou de bouteilles vers un autre entrepôt agréé ou un négociant sans paiement immédiat des taxes), le recours au DAE électronique via la pPeu de lectures