Les alcools forts
Les alcools forts regroupent les boissons ayant un degré d'alcool supérieur à 18°.
Si vous vendez des alcools forts, pour que, sur la DRM, les sorties et les droits soient calculés en HL d'alcool pur (et non en HL physiques), il y a quelques paramétrages à faire :
Allez dans le menu Produits / Famil-Condit-Ordre DRM-Taux circulation / Gérer les ordres pour DRM / Gérer les Catégories de Taxe Sécurité Sociale / Nouvelle catégorie.
Nommez la catégorie, indiquez le montant de la taxe, et validez.
Vous pourrez associer cette taxe aux ordres en HL : la taxe apparaîtra avec le calcul des droits sur la DRM.
Allez dans le menu Produits / Famil-Condit-Ordre DRM-Taux circulation / Gérer les ordres pour DRM / Gérer les Catégories de Liquidation de Droits / Nouvelle catégorie.
Nommez la catégorie, par exemple "alcool supérieur à 18°", indiquez le taux de circulation et validez.
Ordre en HL
Allez dans le menu Produits / Famil-Condit-Ordre DRM-Taux circulation / Gérer les ordres pour DRM / Nouvel ordre pour DRM.
Nommez votre ordre, par exemple "Armagnac 56%", sans oublier d'écrire le taux d'alcool pur dans l'intitulé, puis indiquez :
- la catégorie de liquidation de droit
- la taxe sécurité sociale créée précédemment,
- le pourcentage d'alcool pur (pour le calcul des droits)
et validez.
Pour que le calcul des volumes d'alcool pur soit correct sur la DRM, il vous faut un ordre pour DRM par taux d'alcool différent.
Il ne vous reste plus qu'à créer vos produits.
Allez dans le menu Produits / Créer.
En créant votre produit indiquez au minimum : la désignation (visible sur la facture), la famille, le taux de TVA, le taux d'alcool pur en haut à droite, la catégorie de sortie dans le champ CRD, et l'ordre pour DRM et validez.
Si vous vendez des alcools forts, pour que, sur la DRM, les sorties et les droits soient calculés en HL d'alcool pur (et non en HL physiques), il y a quelques paramétrages à faire :
Taxe sécurité sociale
Allez dans le menu Produits / Famil-Condit-Ordre DRM-Taux circulation / Gérer les ordres pour DRM / Gérer les Catégories de Taxe Sécurité Sociale / Nouvelle catégorie.
Nommez la catégorie, indiquez le montant de la taxe, et validez.
Vous pourrez associer cette taxe aux ordres en HL : la taxe apparaîtra avec le calcul des droits sur la DRM.
Catégorie de droits
Allez dans le menu Produits / Famil-Condit-Ordre DRM-Taux circulation / Gérer les ordres pour DRM / Gérer les Catégories de Liquidation de Droits / Nouvelle catégorie.
Nommez la catégorie, par exemple "alcool supérieur à 18°", indiquez le taux de circulation et validez.
Ordre en HL
Allez dans le menu Produits / Famil-Condit-Ordre DRM-Taux circulation / Gérer les ordres pour DRM / Nouvel ordre pour DRM.
Nommez votre ordre, par exemple "Armagnac 56%", sans oublier d'écrire le taux d'alcool pur dans l'intitulé, puis indiquez :
- la catégorie de liquidation de droit
- la taxe sécurité sociale créée précédemment,
- le pourcentage d'alcool pur (pour le calcul des droits)
et validez.
Pour que le calcul des volumes d'alcool pur soit correct sur la DRM, il vous faut un ordre pour DRM par taux d'alcool différent.
Produit
Il ne vous reste plus qu'à créer vos produits.
Allez dans le menu Produits / Créer.
En créant votre produit indiquez au minimum : la désignation (visible sur la facture), la famille, le taux de TVA, le taux d'alcool pur en haut à droite, la catégorie de sortie dans le champ CRD, et l'ordre pour DRM et validez.
Mis à jour le : 14/04/2025
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