À propos des DAE

Le Document administratif électronique (DAE) permet le suivi et le contrôle des mouvements en suspension de droits des produits soumis à accise.

Vous pouvez sur Vitisoft renseigner dans la fiche du produit les informations nécessaires pour générer un DAE (Document Administratif Electronique) sur Prodouane, à partir de la facture, pour éviter de saisir les éléments du DAE sur Prodouane.

Pour cela, il faut déjà compléter les fiches produits. Dans l'onglet DAE, vous avez plusieurs champs à remplir :

• Code NC : Nomenclature combinée du produit. La liste est alimentée par ce que vous écrivez dans le champ.
• Pour les cinq champs suivants (Catégorie de produit accise, Code vinicole interprofessionnel, Catégorie de produit viti-vinicole, Zone viticole, Type de colis), vous devez remplir ces champs en choisissant les éléments dans les listes déroulantes.

Si la ligne que vous cherchez ne s'affiche pas, cliquez sur le + vert à droite, et déroulez à nouveau la liste déroulante.

Pour rechercher un code plus facilement dans la liste des codes vinicoles interprofessionnels,

écrivez un mot clef dans le champ Actualisez la déroulante ci-dessus avec les appellations contenant, et déroulez de nouveau la liste.

• Les autres champs sont à remplir manuellement
• Les champs qui sont importants à remplir sont le Poids unitaire brut (poids avec emballage), le Poids unitaire net (poids sans emballage), et le Titre alcoométrique (qui reprend la valeur inscrite dans le champ % Alcool pur de la fiche produit (onglet Information, à droite).
• Les autres champs ne sont pas obligatoires, et la Description commerciale est reprise à partir de la facture.

Mis à jour le : 23/12/2025