A propos des DAE
Le Document administratif électronique (DAE) permet le suivi et le contrôle des mouvements en suspension de droits des produits soumis à accise.
Vous pouvez sur Vitisoft renseigner dans la fiche du produit les informations nécessaires pour générer un DAE (Document Administratif Electronique) sur Prodouane, à partir de la facture, pour éviter de saisir les éléments du DAE sur Prodouane.
Pour cela, il faut déjà compléter les fiches produits. Dans l'onglet DAE, vous avez plusieurs champs à remplir :
- Code NC : Nomenclature combinée du produit. La liste est alimentée par ce que vous écrivez dans le champ.
- Pour les cinq champs suivants (Catégorie de produit accise, Code vinicole interprofessionnel, Catégorie de produit viti-vinicole, Zone viticole, Type de colis), vous devez remplir ces champs en choisissant les éléments dans les listes déroulantes.
Si la ligne que vous cherchez ne s'affiche pas, cliquez sur le + vert à droite, et déroulez à nouveau la liste déroulante.
Pour rechercher un code plus facilement dans la liste des codes vinicoles interprofessionnels,
écrivez un mot clef dans le champ Actualisez la déroulante ci-dessus avec les appellations contenant, et déroulez de nouveau la liste.
- Les autres champs sont à remplir manuellement
- Les champs qui sont importants à remplir sont le Poids unitaire brut (poids avec emballage), le Poids unitaire net (poids sans emballage), et le Titre alcoométrique (qui reprend la valeur inscrite dans le champ % Alcool pur de la fiche produit (onglet Information, à droite).
- Les autres champs ne sont pas obligatoires, et la Description commerciale est reprise à partir de la facture.
Si vous avez un message d'erreur en générant le DAE, c'est généralement qu'une des informations est fausse ou incomplète : par exemple qu'il manque un numéro d'accise, qu'il y a un chiffre en trop dans le code NC des produits, ou qu'il manque par exemple la durée du transport ou le type de destination.
Vérifiez les champs et recommencez.
Vous pouvez vous référer à l'article Erreurs DAE/DSA, pour voir à quoi correspondent les messages d'erreur.
Le N° d'accise allemand a 11 caractères numéraires au lieu de 13 et deux lettres DE pour Deutschland.
Il prend dans le DAE la forme suivante : DE 1234567890 8 et non DE2345678908.
Vous pouvez sur Vitisoft renseigner dans la fiche du produit les informations nécessaires pour générer un DAE (Document Administratif Electronique) sur Prodouane, à partir de la facture, pour éviter de saisir les éléments du DAE sur Prodouane.
Pour cela, il faut déjà compléter les fiches produits. Dans l'onglet DAE, vous avez plusieurs champs à remplir :
- Code NC : Nomenclature combinée du produit. La liste est alimentée par ce que vous écrivez dans le champ.
- Pour les cinq champs suivants (Catégorie de produit accise, Code vinicole interprofessionnel, Catégorie de produit viti-vinicole, Zone viticole, Type de colis), vous devez remplir ces champs en choisissant les éléments dans les listes déroulantes.
Si la ligne que vous cherchez ne s'affiche pas, cliquez sur le + vert à droite, et déroulez à nouveau la liste déroulante.
Pour rechercher un code plus facilement dans la liste des codes vinicoles interprofessionnels,
écrivez un mot clef dans le champ Actualisez la déroulante ci-dessus avec les appellations contenant, et déroulez de nouveau la liste.
- Les autres champs sont à remplir manuellement
- Les champs qui sont importants à remplir sont le Poids unitaire brut (poids avec emballage), le Poids unitaire net (poids sans emballage), et le Titre alcoométrique (qui reprend la valeur inscrite dans le champ % Alcool pur de la fiche produit (onglet Information, à droite).
- Les autres champs ne sont pas obligatoires, et la Description commerciale est reprise à partir de la facture.
Si vous avez un message d'erreur en générant le DAE, c'est généralement qu'une des informations est fausse ou incomplète : par exemple qu'il manque un numéro d'accise, qu'il y a un chiffre en trop dans le code NC des produits, ou qu'il manque par exemple la durée du transport ou le type de destination.
Vérifiez les champs et recommencez.
Vous pouvez vous référer à l'article Erreurs DAE/DSA, pour voir à quoi correspondent les messages d'erreur.
Numéro d'accise allemand trop court
Le N° d'accise allemand a 11 caractères numéraires au lieu de 13 et deux lettres DE pour Deutschland.
Il prend dans le DAE la forme suivante : DE 1234567890 8 et non DE2345678908.
Mis à jour le : 08/04/2025
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