Afficher sur la DRM les volumes effectifs mais calculer les droits en pourcentage d'alcool pur

La DRM est calculée soit en volume physique de liquide (effectifs) circulant, soit en volume d'alcool pur circulant.
Les droits à payer sont donc calculés en fonction des volumes effectifs ou d'alcool pur qui s'affichent sur le tableau des stocks et mouvements.

Pour calculer certains ordres pour DRM en volume d'alcool pur, il est nécessaire d'indiquer le pourcentage d'alcool pur à prendre en compte dans l'ordre pour DRM, en allant dans le menu Produits / Famil - Condit - Ordre DRM - Taux circulation / Gérer les ordres pour DRM / Modifier et dans le champ Alcool pur (pour DRM).



Dans certaines régions, les douanes demandent à ce que les volumes effectifs apparaissent sur le tableau des stocks et mouvements, mais que les droits soient calculés en volume d'alcool pur.
Dans ce cas :
Allez dans l'ordre pour DRM comme indiqué ci-dessus, mettez 0% dans Alcool pur (pour DRM), et cochez la case en dessous : Calculer l'alcool pur uniquement sur les liquidations de droits et sécurité sociale mais afficher les volumes en valeurs effectives et validez.

Mis à jour le : 11/04/2025